Le budjet primitif à l'ordre du jour - Conseil municipal - lePavéchalonnais.com, webzine de Chalon et son agglomération

L'assemblée municipale se réunira ce jeudi 15 décembre à 18 heures, salle du Conseil.

1 - Secrétaire de séance - Désignation -

2 - Procès verbal de la séance du 30 juin 2011 – Approbation -

3 - Procès verbal de la séance du 12 septembre 2011 – Approbation -

4 - Procès verbal de la séance du 26 septembre 2011 – Approbation -

5 - Ressources Humaines – Organigramme des services - Actualisation

6 - Ressources Humaines – Transfert de personnel - Tableau des effectifs - Actualisation -

7 - Ressources Humaines - Logements de fonction – Liste des emplois – Actualisation

8 - Ressources Humaines – Convention de mise à disposition d’un défibrillateur -

9 - Ressources Humaines – Mandats spéciaux -

10 - Règlement de dommages -

11 - Etat civil – Quêtes à mariage – Reversement -

12 - Impression du journal C’Chalon - Résilisation du marché d’impression et livraison du journal C’Chalon – Lot 3 -

13 - Groupement de commandes - Achat d’équipements de reprographie et d’impression - Signature du marché -

14 - Nettoyage des locaux - Centrale d’achat public : UGAP -Conventions de prestations

15 - Groupement de commandes - Cartes d’achat et services associés - Emission et fourniture -

16 - Zones d’aménagement concerté - ZAC N° 5, 8, 9 & 14 - Suppressions -

17 - Plan de cession des actifs immobiliers de la Ville de Chalon-sur-Saône - Cession d’un terrain rue de l’Alma à l’OPAC Saône-et-Loire -

18 - Logement - OPAC Saône-et-Loire - Réhabilitation de logements et de la Résidence Chalon Jeunes - Quartiers Aubépins et Prés Saint-Jean - Garanties d’emprunts -

19 - Ile Saint Laurent – Reconversion urbaine de l’ancien hôpital - Autorisation de programme -

20 - Finances – Services municipaux - Tarifs 2012 -

21 - ZAC des Prés Saint-Jean – Ancien Centre Commercial - Cession de 2 cellules commerciales à la SEM Val de Bourgogne -

22 - Cession foncière - Modification du périmètre de l’emprise cédée par la Ville -

23 - Eau potable – Demande de déclaration et autorisations nécessaires pour exploiter les ouvrages de captage de la Plaine Saint-Nicolas

24 - Environnement – Circuit d’interprétation Coulée Verte -

25 - Actualisation de la demande de subventions -

26 - Réseau National des Maisons des Associations - Adhésion et Cotisation 2012 -

27 - Recensement de la population 2012 - Rémunération des agents recenseurs -

28 - Démocratie participative – Conseil Municipal des Jeunes – Rapport d’activités 2010-2011 -

29 - Démocratie participative - Conseil des Sages - Rapport annuel d’activités 2011 - Renouvellement – Composition -

30 - Démocratie Participative – Conseil des Sages - Saisine « Avenue Niepce » - Récapitulatif des préconisations retenues -

31 - Démocratie Participative – Conseil des Sages – Saisine « Politique des personnes âgées » - Récapitulatif des préconisations retenues -

32 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2011 -

33 - Jeunesse - Accompagnement à la scolarité - Caisse d’Allocations Familiales de Saône-et-Loire - Convention 2011 – 2012 -

34 - Contrat Enfance Jeunesse 2010-2013 - Contrat entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales – Avenant -

35 - Politique de l’Energie – Gaz Réseau Distribution France (GrDF) – Bilan d’activités 2010 -

36 - Groupement de commandes -Missions afférentes à la réalisation de différents diagnostics techniques obligatoires - Signature du marché

37 - Avenue Niepce - Aménagement paysager - Signature des marchés -

38 - Espace des Arts - Modernisation de la scène du Grand Espace – Marché à Procédure Adaptée pour la reprise de l’installation électrique et d’automatisme du chantier de réfection des équipements scéniques et du pupitre de gestion - Signature du marché -

39 - Convention d’Objectifs Tripartite 2012 entre la Ville de Chalon-sur-Saône, la Communauté d’Agglomération Chalon Val de Bourgogne et l’Association Sportive Handball Club Chalonnais -

40 - Conventions d’objectifs tripartites pluriannuelles 2012-2014 entre la Ville de Chalon-sur-Saône, la Communauté d’Agglomération Chalon Val de Bourgogne, le Cercle de l’Aviron de Chalon-sur-Saône, le Cercle Nautique Chalonnais, la SEM Elan Sportif Chalonnais et l’Association Sportive Racing Club Chalonnais -

41 - Fonds d’initiatives et de promotion des activités sportives chalonnaises (F.I.P.A.S.C.) - Règlement d’intervention - Modification -

42 - Animation du Patrimoine - Centre Hospitalier Chalon-sur-Saône William Morey - Convention de dépôt d’objets relevant du patrimoine hospitalier du site de l’Ile Saint- Laurent -

43 - Animation du Patrimoine - Centre Hospitalier Chalon-sur-Saône William Morey - Association Abigaïl Mathieu - Convention de partenariat relative au patrimoine hospitalier du site de l’Ile Saint-Laurent -

44 - Association Mosaïques / La Péniche - Convention d’objectifs 2012-2014 -

45 - Jazz Club de Chalon-sur-Saône / L’Arrosoir - Convention tripartite pluriannuelle d’objectifs 2012-2014 -

46 - Chalon dans la Rue / L’Abattoir - Pôle Arts de la Rue - Autonomie juridique -

47 - Finances - Décision modificative technique n°3 de l’exercice 2011 du Budget Principal -

48 - Finances – Projet de Budget Primitif 2012 -

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